Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KORMA
Numéro de dépôt :
97708827
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KORMA
Déposée le 11 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE CASTELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KORMA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE CASTELAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet total n°331366 - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 2001-09-19