Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KORMA
BRASSERIE CASTELAIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
97708827
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque KORMA

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE CASTELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KORMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE CASTELAIN domicilié(e) 13, Rue Pasteur, 62410 BENIFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURINORD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE CASTELAIN a également déposé les autres marques suivantes : GARDE EN NORD CH'TI , MOUSQUETAIRES , RENARD SOYEZ MALIN BUVEZ CASTELAIN , BIERE DU CH TI , P'TIT QUINQUIN , BIERE DES VERTS


BRASSERIE CASTELAIN (S.A.) - 13, Rue Pasteur, 62410 BENIFONTAINE - France


JURINORD - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet total n°331366 - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 2001-09-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.